OMD : Le secrétariat général et la présidence du Conseil changent de tête, les 141^ème et 142^ème sessions du Conseil, tenues

Photo : Le Secrétaire général de l’OMD, Ian Saunders, à Bruxelles, le samedi 24 juin

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Les administrateurs du Conseil de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD), ont tenu leurs Sessions de 2023. Il s’agit des 141^ème et 142^ème sessions du Conseil de l’OMD. Les membres de cet organe décisionnel suprême de l’Organisation, se sont réunis au siège de l’OMD à Bruxelles, en Belgique, du jeudi 22 au samedi 24 juin. Une réunion qui a connu la présence des Directeurs généraux des 185 administrations douanières Membres. Placés sous l’autorité du Directeur général des douanes de Bahreïn et président sortant du Conseil de l’OMD, Al Khalifa, ces sessions ont permis aux différents délégués de passer en revue les travaux menés par l’OMD tout au long de l’année 2022.

Plan stratégique 2022-2025

Les normes internationales, les documents d’orientation et les bonnes pratiques élaborés par les différents organes de travail de l’OMD en vue d’améliorer la gestion du commerce transfrontalier. Ce sont-là les discussions autour desquelles les administrateurs ont tenu leurs assises. Au terme desdites assises, ce week-end, les déclarations du Conseil portent sur divers domaines de travail de la douane, notamment le renforcement des capacités, les règles d’origine, l’évaluation, la nomenclature et la classification, la conformité et la facilitation des échanges, ainsi que sur des questions budgétaires et financières. Les progrès accomplis dans la mise en œuvre du Plan stratégique 2022-2025, notamment en ce qui concerne les domaines de priorité que sont la technologie et l’innovation, la douane verte et la gouvernance et la responsabilité ont été également notés. 

 Le Système Harmonisé (SH)

Concernant la technologie et l’innovation, les efforts que le Groupe de travail sur les données et les statistiques a déployés pour mettre en œuvre la Stratégie de l’OMD en matière de données, ont été reconnus par le Conseil qui a pris note de la création d’une bourse d’études pour le renforcement des capacités dans le domaine des données. Dans le but urgent de permettre aux douanes de répondre aux préoccupations environnementales, le Conseil a approuvé le Plan d’action au sujet de la Douane verte. En outre, les membres du Conseil de l’OMD ont adopté trois recommandations concernant le Système Harmonisé (SH). Elles visent à améliorer le suivi des mouvements d’huiles usagées, de certaines substances contrôlées dans le cadre de la Convention de Rotterdam et de substances réglementées par la Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur destruction. 

Le plan de mise en œuvre 2023-2024

Le nouveau Plan d’action de l’OMD sur les frontières fragiles et les situations de conflit, a reçu le soutien des délégués qui ont souligné l’importance pour les douanes de pouvoir s’adapter à de tels contextes. À propos du domaine de la gouvernance et de la responsabilité, le Conseil a pris bonne note des progrès réalisés en vue de l’élaboration d’un plan de modernisation de l’OMD et a approuvé le plan de travail du Secrétariat de l’OMD en matière d’égalité de genre et de diversité. Il a aussi adopté le plan de mise en œuvre 2023-2024, ainsi que les activités prévues sous le prochain exercice financier, et a approuvé les recommandations budgétaires du Comité financier. Suite à ces décisions, le Secrétariat va pouvoir poursuivre son travail d’appui à ses membres. Il faut indiquer l’élection d’un nouveau Secrétaire général de l’OMD et d’un nouveau président du Conseil. 

À partir du 1^er janvier 2024

Une élection qui s’est intervenue au cours des réunions de 48 heures où les Directeurs généraux des douanes des pays membres de l’organisation ont porté leur choix sur l’américain, Ian Saunders, nouveau Secrétaire général de l’OMD pour un mandat de cinq ans à partir du 1^er janvier 2024. Il remplace Dr Kunio Mikuriya, dont le mandat expire fin décembre prochain. Quant à la présidence du Conseil de l’Organisation Mondiale des Douanes, la candidature du Directeur général du Service des recettes fiscales d’Afrique du Sud, Edward Kieswetter, a reçu plus de suffrages exprimés par ses pairs. À signaler que de nouveaux vice-présidents ont été nommés au niveau régional par la même occasion. Le Conseil a assisté au dépôt par la Gambie de son instrument d’adhésion à la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée – CKR), devenant ainsi la 134^ème Partie contractante à la Convention. Ceci, en ce qui concerne les instruments de l’OMD. 

Trois protocoles d’accord signés 

La signature de trois protocoles d’accord ont recueilli l’assistance des délégués du Conseil, portant principalement sur :

1. La formalisation de l’établissement du Bureau régional pour le renforcement des capacités (ROCB) dans les Émirats arabes unis.
2. La reconnaissance des centres régionaux cynotechniques situés en Australie, à Hong Kong (Chine) et en Indonésie.
3. La reconnaissance du Programme pour professionnels du laboratoire régional des douanes en Inde.

Il convient de relever que l’Administration des douanes d’Algérie a remporté le Concours photo annuel de l’OMD. La photo gagnante, ci-dessous, illustre comment le personnel douanier s’adapte à l’évolution des paysages et des conditions climatiques dans l’exercice de leurs missions de protection des frontières en coopération avec les autres agences présentes aux frontières.